Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 16 février 2012 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

ADMINISTRATION GENERALE

1 - Avenant n°1 à la convention signée avec le représentant de l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

INTERCOMMUNALITE

2 - Adhésion au Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation du Nord Centre Essonne (SMEP NCE)

3 - Prise d'actes du rapport d'activités de la CCCH.

AFFAIRES CULTURELLES

4 - Approbation de la modification du règlement intérieur de la médiathèque municipale.

TRAVAUX

5 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement de Territoires Ruraux (DETR) pour la création d'un self au restaurant de Lormoy

6 - Autorisation donnée à Mme le Maire pour signer le marché de prestations intelectuelles pour une mission Ordonnacement, Pilotage, Coordination (OPC) pour la construction du pôle enfance.

7 - Autorisation donnée à Mme le Maire pour signer le marché d'entretien de la voirie, de la signalisation horizontale et verticale, de l'assainissement et des réseaux divers.

URBANISME

8- Garantie d'emprunt programme 3 chemin de Biron.

9 - Autorisation donnée à Mme le Maire de signer un bail rural avec M. E. Humbert.

FINANCES

10 - Demande de subvention auprès du FEDER pour la réalisation du pôle enfance.

11 - Avance de trésorerie.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 20 janvier 2011 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

URBANISME

1 - Garantie d'emprunt programme du 19 allée Claude Debussy,

2 - Surcharge foncière, demande de subvention FAU, opération 3 chemin de Biron

3 - Constitution de partie civile.

ENVIRONNEMENT

4 - Règlement du Syndicat Intercommunal de l'Orge Aval (SIVOA) pour l'usage des espaces naturels des bords de l'Orge et de ses affluents.

FINANCES

5 - Remboursement du dépôt de garantie à un locataire d'un logement communal.

6 - Décision modificatve n°4 du budget primitif 2010.

POINT D'INFORMATION

- Mise en oeuvre d'une procédure de fin de détachement sur un emploi fonctionnel du Directeur Général des Services.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 30 septembre 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

RESSOURCES HUMAINES

1 - Modification du tableau du personnel,

2 - Signature d’un Contrat Unique d’Insertion (CUI),

3 - Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France (CIG) pour l’acquisition de défibrillateurs cardiaques et accessoires.

AFFAIRES SCOLAIRES

4 - Aide financière à des séjours organisés par la Section Enseignement Général Professionnel Adapté (SEGPA) du collège Jean Moulin,

5 - Bilan rentrée scolaire 2010/2011 et carte scolaire (modification du périmètre).

PETITE ENFANCE

6 - Signature d’une convention avec la crèche parentale « Le Jardin des Bisounours ».

URBANISME

7 - Nouvelle délibération – Garantie d’emprunts programmes 69 rue J. Hébert et 22 rue de Lormoy,

8 - Demande de subvention FAU – 69 rue J. Hébert,

9 - Demande de subvention FAU – 1 bis place de la Fontaine,

10 - Surcharge foncière et demande de subvention FAU – opération 19 allée Claude Debussy,

11 - Constitution de partie civile.

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

12 - Avis sur le retrait de la commune de Brétigny-sur-Orge du Syndicat Intercommunal de la Région de Montlhéry (SIRM),

13 - Nouvelle délibération sur le retrait des communes de Longpont S/O, Marcoussis et Villejust du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD).

FINANCES

14 - Affectation du reliquat des subventions aux associations,

15 - Délibérations fiscales pour l’année 2011 :

- TH - Instauration de l’abattement spécial de 10% en faveur des personnes handicapées ou invalides

- TH - Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants

- TF - Suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation

- TFNB - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique

- Fiscalité indirecte – Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles

16 - Remboursement d’un dépôt de garantie au locataire d’un logement communal.

POINTS D'INFORMATION

17 - Nouvelle charte graphique et nouvelle maquette du Vivre à Longpont

18 - Bilan opération tranquillité vacances (avec intervention du Commissaire Frémont)

19 - Aménagement du parvis de la basilique – stationnement et circulation

QUESTIONS DIVERSES

Mardi 6 avril 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

URBANISME

- Garantie d’emprunts programme Place de la Fontaine,

- Garantie d’emprunts programme 22, rue de Lormoy,

- Surcharge foncière 69, rue Julien Hébert.

 INTERCOMMUNALITE

 - Intégration des parties restantes du chemin de la Croix Rouge Fer dans la voirie d’intérêt communautaire,

 - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant à la commission d’Appel d’Offres spécifique du groupement de commandes - diagnostic accessibilité des voies communales et communautaires.

SECURITE

Retrait de la commune de Longpont-sur-Orge du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)

FINANCES

- Vote des taux des impôts directs 2010

- Reprise anticipée des résultats 2009 – Budget commune

- Examen et vote du Budget Primitif 2010 – Commune

- Vote des subventions aux associations pour l’année 2010

AFFAIRES GENERALES

Délibération de la Commune de Longpont-sur-Orge sollicitant son retrait du périmètre d’intervention de l’établissement Paris-Saclay dans le cadre du projet de loi relatif au Grand Paris

Ainsi qu'elle l'a annoncé lors du débat d'orientation budgétaire et dans sa "lettre du Maire" Mme Antonetti va proposer au conseil municipal d'approuver une hausse des impôts locaux de 10%.

Cette hausse était malheureusement très prévisible. Depuis le début du mandat, notre groupe ne cesse de dénoncer l'opacité de la gestion municipal et le refus de la majorité de mettre en perspective ses projets d'investissements par rapport aux posibilités financières réelles de la commune. Nous continuerons, plus encore, d'exiger cette transparence pour les longipontains qui vont être encore plus lourdement taxés dans une période ou ils subissent une perte de pouvoir d'achat.

Venez nombreux assister à ce conseil, il est public. 

Mercredi 10 mars 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

URBANISME
1 - Autorisation au maire pour déposer un permis de construire pour la construction de la 3ème école.

FINANCES
2 - Débat d'orientation budgétaire 2010.

QUESTIONS DIVERSES

Jeudi 26 novembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

 

AFFAIRES GENERALES

1 - Désignation d’un représentant suppléant au Conseil d’Administration de l’EHPAD du Domaine de Charaintru.

ASSAINISSEMENT
2 - Taux des redevances - collecte et traitement des eaux usées – délibération complémentaire.

COOPERATION DECENTRALISEE
3 - Signature d’un protocole d’accord entre Longpont sur Orge et Ayorou.

URBANISME
4 - Surcharge foncière – 1 bis place de la Fontaine.

INTERCOMMUNALITE
5 - Transfert de la compétence circulation douce.

6 - Procédure de retrait de la commune de Longpont sur Orge de la Communauté de Communes Cœur du Hurepoix.

FINANCES
7 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes.

8 - Vote des tarifs 2010 des participations familiales aux prestations municipales.

9 - Décision modificative n° 1 – Budget Commune.

10 - Budget supplémentaire 2009 – Assainissement – et reprise des résultats 2008.

11 - Motion en faveur du maintien de la décentralisation et de la libre administration des communes.

Hommage à Jack Leveillé, conseiller Municipal

AFFAIRES GENERALES

- Installation du nouveau Conseiller Municipal Patrick Soutumier,
- Subvention exceptionnelle versée à l’Institut Curie,
- Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal aux commissions permanentes et organismes extérieurs.
- Désignation de deux élus au Comité de Gestion – Aire d’accueil des gens du voyage.

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau du personnel.

JEUNESSE

Proposition de séjours pour les vacances d’hiver 2010.

FINANCES

Accès aux documents administratifs-Tarification.

URBANISME
- Approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (POS),
- Acquisition d’une emprise foncière – parcelles AR 139 et AR 163,
- Acquisition des parcelles AM 64 et 65.

ENVIRONNEMENT

Réaménagement des berges et aménagement du bassin versant du Mort Rû – Convention d’accès aux parcelles privées entre le SIVOA, le contractant et le Maire.

OPERATION D'INVESTISSEMENT

Modification de la délibération du 24 septembre 2009 relative au Contrat Départemental Communal.

ASSAINISSEMENT

- Transfert de compétence assainissement,
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public assainissement,
- Vote de la nouvelle part communale de la collecte et du traitement des eaux usées.

POINTS D'INFORMATION

- Nouvelles délégations « Personnel » et « Démocratie Locale »
- Avancement du dossier pôle enfance.

QUESTIONS DIVERSES

Jeudi 24 septembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 


 

RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau du personnel

PETITE ENFANCE
- Signature d’une convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service relative au RAM* entre la commune et la CAF* de l’Essonne.

URBANISME
- Surcharge foncière – 8 rue de la Censive.
- Demande de subvention FAU* – 22 rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AL 125 – rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AC 114 – chemin des Jardins du Mesnil.
- Acquisition de la parcelle AN 74 – rue de Lormoy.

AFFAIRES GENERALES
- Modification de la délibération relative à la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – 4ème alinéa Marchés publics et accords cadres.

AFFAIRES SCOLAIRES

- Points d’informations :
    • Rentrée scolaire 2009/2010.
    • Présentation du projet architectural de la 3ème école.
- Contrat départemental communal - demande de subvention pour le nouveau projet de réalisation de l’école maternelle.

FINANCES

- Subventions aux associations.

INTERCOMMUNALITE

- Avis sur l’arrêté préfectoral fixant le projet de périmètre d’un nouvel établissement de coopération intercommunale par fusion de deux EPCI existants et par adjonction d’une commune isolée.

QUESTIONS DIVERSES
- Information sur le contrat culturel.
- Information sur la pandémie grippale.

*RAM : Relais d’Assistantes Maternelles
*CAF : Caisse d’Allocations Familiales
*FAU : Fonds d’Aménagement Urbain