Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 16 février 2012 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

ADMINISTRATION GENERALE

1 - Avenant n°1 à la convention signée avec le représentant de l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

INTERCOMMUNALITE

2 - Adhésion au Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation du Nord Centre Essonne (SMEP NCE)

3 - Prise d'actes du rapport d'activités de la CCCH.

AFFAIRES CULTURELLES

4 - Approbation de la modification du règlement intérieur de la médiathèque municipale.

TRAVAUX

5 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement de Territoires Ruraux (DETR) pour la création d'un self au restaurant de Lormoy

6 - Autorisation donnée à Mme le Maire pour signer le marché de prestations intelectuelles pour une mission Ordonnacement, Pilotage, Coordination (OPC) pour la construction du pôle enfance.

7 - Autorisation donnée à Mme le Maire pour signer le marché d'entretien de la voirie, de la signalisation horizontale et verticale, de l'assainissement et des réseaux divers.

URBANISME

8- Garantie d'emprunt programme 3 chemin de Biron.

9 - Autorisation donnée à Mme le Maire de signer un bail rural avec M. E. Humbert.

FINANCES

10 - Demande de subvention auprès du FEDER pour la réalisation du pôle enfance.

11 - Avance de trésorerie.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 20 janvier 2011 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

URBANISME

1 - Garantie d'emprunt programme du 19 allée Claude Debussy,

2 - Surcharge foncière, demande de subvention FAU, opération 3 chemin de Biron

3 - Constitution de partie civile.

ENVIRONNEMENT

4 - Règlement du Syndicat Intercommunal de l'Orge Aval (SIVOA) pour l'usage des espaces naturels des bords de l'Orge et de ses affluents.

FINANCES

5 - Remboursement du dépôt de garantie à un locataire d'un logement communal.

6 - Décision modificatve n°4 du budget primitif 2010.

POINT D'INFORMATION

- Mise en oeuvre d'une procédure de fin de détachement sur un emploi fonctionnel du Directeur Général des Services.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 30 septembre 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

RESSOURCES HUMAINES

1 - Modification du tableau du personnel,

2 - Signature d’un Contrat Unique d’Insertion (CUI),

3 - Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France (CIG) pour l’acquisition de défibrillateurs cardiaques et accessoires.

AFFAIRES SCOLAIRES

4 - Aide financière à des séjours organisés par la Section Enseignement Général Professionnel Adapté (SEGPA) du collège Jean Moulin,

5 - Bilan rentrée scolaire 2010/2011 et carte scolaire (modification du périmètre).

PETITE ENFANCE

6 - Signature d’une convention avec la crèche parentale « Le Jardin des Bisounours ».

URBANISME

7 - Nouvelle délibération – Garantie d’emprunts programmes 69 rue J. Hébert et 22 rue de Lormoy,

8 - Demande de subvention FAU – 69 rue J. Hébert,

9 - Demande de subvention FAU – 1 bis place de la Fontaine,

10 - Surcharge foncière et demande de subvention FAU – opération 19 allée Claude Debussy,

11 - Constitution de partie civile.

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

12 - Avis sur le retrait de la commune de Brétigny-sur-Orge du Syndicat Intercommunal de la Région de Montlhéry (SIRM),

13 - Nouvelle délibération sur le retrait des communes de Longpont S/O, Marcoussis et Villejust du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD).

FINANCES

14 - Affectation du reliquat des subventions aux associations,

15 - Délibérations fiscales pour l’année 2011 :

- TH - Instauration de l’abattement spécial de 10% en faveur des personnes handicapées ou invalides

- TH - Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants

- TF - Suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation

- TFNB - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique

- Fiscalité indirecte – Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles

16 - Remboursement d’un dépôt de garantie au locataire d’un logement communal.

POINTS D'INFORMATION

17 - Nouvelle charte graphique et nouvelle maquette du Vivre à Longpont

18 - Bilan opération tranquillité vacances (avec intervention du Commissaire Frémont)

19 - Aménagement du parvis de la basilique – stationnement et circulation

QUESTIONS DIVERSES

Mardi 6 avril 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

URBANISME

- Garantie d’emprunts programme Place de la Fontaine,

- Garantie d’emprunts programme 22, rue de Lormoy,

- Surcharge foncière 69, rue Julien Hébert.

 INTERCOMMUNALITE

 - Intégration des parties restantes du chemin de la Croix Rouge Fer dans la voirie d’intérêt communautaire,

 - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant à la commission d’Appel d’Offres spécifique du groupement de commandes - diagnostic accessibilité des voies communales et communautaires.

SECURITE

Retrait de la commune de Longpont-sur-Orge du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)

FINANCES

- Vote des taux des impôts directs 2010

- Reprise anticipée des résultats 2009 – Budget commune

- Examen et vote du Budget Primitif 2010 – Commune

- Vote des subventions aux associations pour l’année 2010

AFFAIRES GENERALES

Délibération de la Commune de Longpont-sur-Orge sollicitant son retrait du périmètre d’intervention de l’établissement Paris-Saclay dans le cadre du projet de loi relatif au Grand Paris

Mme le maire en profitera pour dévoiler son programme pluriannuel d'investissement. Cela fait 2 ans que notre groupe le demande mais c'est dommage d'attendre d'y être acculée pour le faire. J'espère que les élus de la commune en auront la primeur lors du vote du budget le 6 avril ce qui serait la moindre des choses en démocratie.

Réunion publique

Jeudi 8 avril à 20h30

Salle du Conseil

Mairie

Venez nombreux !

Ainsi qu'elle l'a annoncé lors du débat d'orientation budgétaire et dans sa "lettre du Maire" Mme Antonetti va proposer au conseil municipal d'approuver une hausse des impôts locaux de 10%.

Cette hausse était malheureusement très prévisible. Depuis le début du mandat, notre groupe ne cesse de dénoncer l'opacité de la gestion municipal et le refus de la majorité de mettre en perspective ses projets d'investissements par rapport aux posibilités financières réelles de la commune. Nous continuerons, plus encore, d'exiger cette transparence pour les longipontains qui vont être encore plus lourdement taxés dans une période ou ils subissent une perte de pouvoir d'achat.

Venez nombreux assister à ce conseil, il est public. 

Dans la Basilique Notre Dame de Bonne Garde

A Longpont sur Orge

Le samedi 27 mars  2010  à 20h30

Organisé par La Ritournelle

Ensemble vocal associatif de Longpont sur Orge, à 4 pupitres d’une quarantaine de choristes chantant a cappella, dirigé par son chef de chœur, Mme Marie-Paule Burgard-Stolzenberg

Plusieurs chorales d’Ile de France se joindront à La Ritournelle (soit plus de 150 choristes) :

Les enfants du conservatoire de Longpont et un ensemble d’accordéons.

- La chorale « Voix d’enfants » de Villiers sur Orge,

- La chorale « A tout chœur » de Clamart,

- La chorale « Ensemble vocal » de Villiers sur Orge,

- « L’ensemble baroque » d’Arpajon.

Ces différents ensembles vocaux interpréteront des chants communs  ainsi qu’un répertoire varié, classique, profane et sacré, folklorique et contemporain.

Cette soirée est parrainée par Gilbert Montagné auteur compositeur du chant « Mille chœurs, un regard » dédié a cette action caritative de l’association RETNA France, au profit de la recherche médicale en ophtalmologie.

Nous vous attendons nombreux le 27 mars 2010 à 20h30 pour cette grande soirée caritative dans la Basilique qui sera chauffée. Les bénéfices de ce concert seront reversés à l’Association RETINA.

Tarif

Le prix des places est fixé à 7 euros, billet à retirer à l’avance auprès des choristes de La Ritournelle ou des autres chorales et conservatoire municipal ou à 10 euros pour les billets achetés le soir du concert.

Entrée gratuite pour les enfants de moins de 12 ans et demi-tarif pour les étudiants.

Renseignements au 01 69 01 24 13 ou 01 69 01 24 08

Mercredi 10 mars 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

URBANISME
1 - Autorisation au maire pour déposer un permis de construire pour la construction de la 3ème école.

FINANCES
2 - Débat d'orientation budgétaire 2010.

QUESTIONS DIVERSES