Agenda

Conseil Municipal
Mardi 6 avril
Mairie

Réunion publique

Hausse des impôts

Jeudi 8 avril à 20h30

Mairie 

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Le Conseil Municipal se réunira le  

Mardi 6 avril 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 

URBANISME

- Garantie d’emprunts programme Place de la Fontaine,

- Garantie d’emprunts programme 22, rue de Lormoy,

- Surcharge foncière 69, rue Julien Hébert.

 

 INTERCOMMUNALITE

 - Intégration des parties restantes du chemin de la Croix Rouge Fer dans la voirie d’intérêt communautaire,

 - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant à la commission d’Appel d’Offres spécifique du groupement de commandes - diagnostic accessibilité des voies communales et communautaires.

 

SECURITE

Retrait de la commune de Longpont-sur-Orge du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)

 

FINANCES

- Vote des taux des impôts directs 2010

- Reprise anticipée des résultats 2009 – Budget commune

- Examen et vote du Budget Primitif 2010 – Commune

- Vote des subventions aux associations pour l’année 2010

 

AFFAIRES GENERALES

Délibération de la Commune de Longpont-sur-Orge sollicitant son retrait du périmètre d’intervention de l’établissement Paris-Saclay dans le cadre du projet de loi relatif au Grand Paris

 


QUESTIONS DIVERSES

Jeudi 1 avril 2010 4 01 /04 /2010 18:40
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 6 avril 2010 en séance publique à la mairie pour voter le budget 2010.

 

Ainsi qu'elle l'a annoncé lors du débat d'orientation budgétaire et dans sa "lettre du Maire" Mme Antonetti va proposer au conseil municipal d'approuver une hausse des impôts locaux de 10%.

 

Cette hausse était malheureusement très prévisible. Depuis le début du mandat, notre groupe ne cesse de dénoncer l'opacité de la gestion municipal et le refus de la majorité de mettre en perspective ses projets d'investissements par rapport aux posibilités financières réelles de la commune. Nous continuerons, plus encore, d'exiger cette transparence pour les longipontains qui vont être encore plus lourdement taxés dans une période ou ils subissent une perte de pouvoir d'achat.

 

Venez nombreux assister à ce conseil, il est public. 

 



Jeudi 1 avril 2010 4 01 /04 /2010 07:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Mercredi 10 mars 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

URBANISME
1 - Autorisation au maire pour déposer un permis de construire pour la construction de la 3ème école
.

FINANCES
2 - Débat d'orientation budgétaire 2010.

QUESTIONS DIVERSES

Mercredi 10 mars 2010 3 10 /03 /2010 07:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Pas de grands sujets traités lors de ce conseil, pas de grand débat non plus mais la gestions nécessaire et indispensable de la commune.

L'ensemble des dossiers présentés par la majorité ont été approuvés à l'unanimité des élus présents ou représentés à l'exception de la demande de DGE (Dotation Globale d'Equipement) pour financer des travaux d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux bâtiments publics (3ème école) qui a été approuvée à la majorité moins 2 abstentions.

Le groupe Bien Vivre à Longpont s'est félicité par la voix de JP Philippe du travail considérable effectué par les services techniques pour déneiger la commune début janvier. 110 tonnes de sel et de sable de déneigement ont été répendus sur la voirie. Le conseil a voté une demande de subvention auprès du Conseil Général pour l'acquisition d'une lame de déneigement.

A la demande des 2 groupes d'opposition, la municipalité a accepté de porter de 500 € à 1500 € la subvention exceptionnelle à la Fondation de France en solidarité avec le peuple Haïtien.

Vendredi 22 janvier 2010 5 22 /01 /2010 07:29
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 26 novembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 


AFFAIRES GENERALES

1 - Désignation d’un représentant suppléant au Conseil d’Administration de l’EHPAD du Domaine de Charaintru.

ASSAINISSEMENT
2 - Taux des redevances - collecte et traitement des eaux usées – délibération complémentaire.

COOPERATION DECENTRALISEE
3 - Signature d’un protocole d’accord entre Longpont sur Orge et Ayorou.

URBANISME
4 - Surcharge foncière – 1 bis place de la Fontaine.

INTERCOMMUNALITE
5 - Transfert de la compétence circulation douce.

6 - Procédure de retrait de la commune de Longpont sur Orge de la Communauté de Communes Cœur du Hurepoix.

FINANCES
7 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes.

8 - Vote des tarifs 2010 des participations familiales aux prestations municipales.

9 - Décision modificative n° 1 – Budget Commune.

10 - Budget supplémentaire 2009 – Assainissement – et reprise des résultats 2008.

11 - Motion en faveur du maintien de la décentralisation et de la libre administration des communes.

 

QUESTIONS DIVERSES


Lundi 23 novembre 2009 1 23 /11 /2009 18:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 29 octobre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

Hommage à Jack Leveillé, conseiller Municipal

AFFAIRES GENERALES

- Installation du nouveau Conseiller Municipal Patrick Soutumier,
- Subvention exceptionnelle versée à l’Institut Curie,
- Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal aux commissions permanentes et organismes extérieurs.
- Désignation de deux élus au Comité de Gestion – Aire d’accueil des gens du voyage.

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau du personnel.

JEUNESSE

Proposition de séjours pour les vacances d’hiver 2010.

FINANCES

Accès aux documents administratifs-Tarification.

URBANISME
- Approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (POS),
- Acquisition d’une emprise foncière – parcelles AR 139 et AR 163,
- Acquisition des parcelles AM 64 et 65.

ENVIRONNEMENT

Réaménagement des berges et aménagement du bassin versant du Mort Rû – Convention d’accès aux parcelles privées entre le SIVOA, le contractant et le Maire.

OPERATION D'INVESTISSEMENT

Modification de la délibération du 24 septembre 2009 relative au Contrat Départemental Communal.

ASSAINISSEMENT

- Transfert de compétence assainissement,
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public assainissement,
- Vote de la nouvelle part communale de la collecte et du traitement des eaux usées.

POINTS D'INFORMATION

- Nouvelles délégations « Personnel » et « Démocratie Locale »
- Avancement du dossier pôle enfance.

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Lundi 26 octobre 2009 1 26 /10 /2009 08:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 24 septembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 


 

RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau du personnel

PETITE ENFANCE
- Signature d’une convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service relative au RAM* entre la commune et la CAF* de l’Essonne.

URBANISME
- Surcharge foncière – 8 rue de la Censive.
- Demande de subvention FAU* – 22 rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AL 125 – rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AC 114 – chemin des Jardins du Mesnil.
- Acquisition de la parcelle AN 74 – rue de Lormoy.

AFFAIRES GENERALES
- Modification de la délibération relative à la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – 4ème alinéa Marchés publics et accords cadres.

AFFAIRES SCOLAIRES

- Points d’informations :
    Rentrée scolaire 2009/2010.
     Présentation du projet architectural de la 3ème école.
- Contrat départemental communal - demande de subvention pour le nouveau projet de réalisation de l’école maternelle.

FINANCES

- Subventions aux associations.

INTERCOMMUNALITE

- Avis sur l’arrêté préfectoral fixant le projet de périmètre d’un nouvel établissement de coopération intercommunale par fusion de deux EPCI existants et par adjonction d’une commune isolée.

QUESTIONS DIVERSES
- Information sur le contrat culturel.
- Information sur la pandémie grippale.


 

*RAM : Relais d’Assistantes Maternelles
*CAF : Caisse d’Allocations Familiales
*FAU : Fonds d’Aménagement Urbain

Mardi 22 septembre 2009 2 22 /09 /2009 17:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 25 juin à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 

URBANISME

- Délibération complémentaire à celle du 27 novembre 2008 relative à la garantie d’emprunt pour les logements sociaux 8 rue de la Censive
- Aides en faveur du logement social 22 rue de Lormoy – Surcharge foncière et garantie d’emprunt
- Acquisition SAFER – Parcelles AH197 et Z040
- Signature d’un contrat de mixité sociale

FINANCES

- Examen et approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du trésorier – Commune.
- Examen et approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du trésorier – Assainissement.
- Approbation des nouveaux statuts de la Caisse des Écoles.

AFFAIRES SCOLAIRES

- Approbation des nouveaux statuts de la Caisse des Écoles.

POINTS D'INFORMATION
- Taxe sur la publicité extérieure
- Nuisances aériennes – Travaux de la piste 3  Aéroport Paris – Orly
- Dispositif – Travaux d’Intérêt général – pour les services techniques.
- 3ème école et DGE 2009

QUESTIONS DIVERSES

 

Lundi 22 juin 2009 1 22 /06 /2009 15:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 28 mai à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 

RESSOURCES HUMAINES

- Modalités de fonctionnement du régime d'astreinte en faveur du personnel communal de la filière technique.

- Modification du tableau du personnel

 

INTERCOMMUNALITE

- Fusion des deux communautés d’Europ’Essonne et du Cœur du Hurepoix et adjonction de la commune de Linas au nouvel EPCI


URBANISME

- Périmètre Régional d'Intervention Foncière (P.R.I.F.)

QUESTIONS DIVERSES

 

Lundi 25 mai 2009 1 25 /05 /2009 16:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Tout d'abord, je voudrais m'excuser auprès de mes lecteurs. En effet, une erreur de frappe m'a fait annoncer le conseil municipal pour ce soir (l'habitude du jeudi sans doute) alors qu'il a eu lieu hier soir.

Quoiqu'il en soi ce fut un conseil sans grands débats ni enjeux importants.

Intercommunalité
Le conseil a désigné à la majorité des présents (Notre groupe s'est abstenu) Mesdames Antonetti (titulaire) et Nastev (suppléante) comme membres délégués à la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Cette commission, composée de représentants des communes de la CCCH, sera chargée d'étudier les transferts de charges à venir (circulations douces notamment) et les transferts qui interviendront dans le cadre de la fusion entre la CCCH et la communauté d'agglomération Europ'Essonne.

Administration générale
Le conseil a approuvé à l'unanimité le nouveau montant applicable aux vacations de police pour les opérations funéraires.

Affaires scolaires
Le conseil a approuvé à l'unanimité la proposition de convention avec la ville de Saint Michel sur Orge pour apporter un soutien financier aux actions de soutien scolaire pour les élèves longipontains en difficulté scolarisés au collège Jean Moulin. Cette convention sera signée au cas par cas. Le coût de l'heure est de 15.14 €. La commune prendra à sa charge 5 € plus 3.25 € pour les familles dont le quotient familiale est inférieur à 650 € (soit la moitié du QF moyen de Longpont).

Patrimoine communal
Le conseil a approuvé à l'unanimité la demande de subvention au titre de la seconde part de la Dotation de Développement Rural (DDR) dont la finalité est d'aider au maintien ou au développement des services publics. La majorité souhaite aménager le rez-de-chaussée de l'ancienne épicerie située place des Combattants dont la commune est propriétaire. L'objectif est de créer de nouveaux services ou d'y transférer des services existants afin de garantir un meilleurs accueil des personnes.
Le montant des travaux est de 103 762 € HT dont 60% pourraient financés par la DDR (62 257 € HT) soit une charge pour la commune de 41 505 € HT.
Notre groupe a voté en faveur de cette demande de subvention considérant qu'il s'agit avant tout d'un projet cadre permettant de justifier la subvention. En second lieu nous avons pris acte de l'ouverture de la majorité sur le contenu final du projet qui pourrait avoir également vocation à assurer la promotion de notre patrimoine.

Urbanisme
Le conseil a approuvé à l'unanimité en faveur de la mise en place d'un Périmètre Régional d'Intervention Foncière (PRIF). Ce PRIF sera limité à certains secteurs de la commune dans la mesure où le Plan Local d'Urbanisme (PLU) n'est toujours pas validé. L'objectif à cours terme est de ne pas bloquer l'acquisition par l'Agence des Espace Verts (AEV, organisme régional) des anciens terrains TREPS situés entre l'Orge et le rue des Douvières dans le quartier de Guiperreux.

Jeudi 30 avril 2009 4 30 /04 /2009 15:16
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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