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Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le  

Mercredi 10 mars 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

URBANISME
1 - Autorisation au maire pour déposer un permis de construire pour la construction de la 3ème école
.

FINANCES
2 - Débat d'orientation budgétaire 2010.

QUESTIONS DIVERSES

Mercredi 10 mars 2010 3 10 /03 /2010 07:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Pas de grands sujets traités lors de ce conseil, pas de grand débat non plus mais la gestions nécessaire et indispensable de la commune.

L'ensemble des dossiers présentés par la majorité ont été approuvés à l'unanimité des élus présents ou représentés à l'exception de la demande de DGE (Dotation Globale d'Equipement) pour financer des travaux d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux bâtiments publics (3ème école) qui a été approuvée à la majorité moins 2 abstentions.

Le groupe Bien Vivre à Longpont s'est félicité par la voix de JP Philippe du travail considérable effectué par les services techniques pour déneiger la commune début janvier. 110 tonnes de sel et de sable de déneigement ont été répendus sur la voirie. Le conseil a voté une demande de subvention auprès du Conseil Général pour l'acquisition d'une lame de déneigement.

A la demande des 2 groupes d'opposition, la municipalité a accepté de porter de 500 € à 1500 € la subvention exceptionnelle à la Fondation de France en solidarité avec le peuple Haïtien.

Vendredi 22 janvier 2010 5 22 /01 /2010 07:29
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 26 novembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 


AFFAIRES GENERALES

1 - Désignation d’un représentant suppléant au Conseil d’Administration de l’EHPAD du Domaine de Charaintru.

ASSAINISSEMENT
2 - Taux des redevances - collecte et traitement des eaux usées – délibération complémentaire.

COOPERATION DECENTRALISEE
3 - Signature d’un protocole d’accord entre Longpont sur Orge et Ayorou.

URBANISME
4 - Surcharge foncière – 1 bis place de la Fontaine.

INTERCOMMUNALITE
5 - Transfert de la compétence circulation douce.

6 - Procédure de retrait de la commune de Longpont sur Orge de la Communauté de Communes Cœur du Hurepoix.

FINANCES
7 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes.

8 - Vote des tarifs 2010 des participations familiales aux prestations municipales.

9 - Décision modificative n° 1 – Budget Commune.

10 - Budget supplémentaire 2009 – Assainissement – et reprise des résultats 2008.

11 - Motion en faveur du maintien de la décentralisation et de la libre administration des communes.

 

QUESTIONS DIVERSES


Lundi 23 novembre 2009 1 23 /11 /2009 18:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 29 octobre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

Hommage à Jack Leveillé, conseiller Municipal

AFFAIRES GENERALES

- Installation du nouveau Conseiller Municipal Patrick Soutumier,
- Subvention exceptionnelle versée à l’Institut Curie,
- Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal aux commissions permanentes et organismes extérieurs.
- Désignation de deux élus au Comité de Gestion – Aire d’accueil des gens du voyage.

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau du personnel.

JEUNESSE

Proposition de séjours pour les vacances d’hiver 2010.

FINANCES

Accès aux documents administratifs-Tarification.

URBANISME
- Approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (POS),
- Acquisition d’une emprise foncière – parcelles AR 139 et AR 163,
- Acquisition des parcelles AM 64 et 65.

ENVIRONNEMENT

Réaménagement des berges et aménagement du bassin versant du Mort Rû – Convention d’accès aux parcelles privées entre le SIVOA, le contractant et le Maire.

OPERATION D'INVESTISSEMENT

Modification de la délibération du 24 septembre 2009 relative au Contrat Départemental Communal.

ASSAINISSEMENT

- Transfert de compétence assainissement,
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public assainissement,
- Vote de la nouvelle part communale de la collecte et du traitement des eaux usées.

POINTS D'INFORMATION

- Nouvelles délégations « Personnel » et « Démocratie Locale »
- Avancement du dossier pôle enfance.

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Lundi 26 octobre 2009 1 26 /10 /2009 08:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 24 septembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 


 

RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau du personnel

PETITE ENFANCE
- Signature d’une convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service relative au RAM* entre la commune et la CAF* de l’Essonne.

URBANISME
- Surcharge foncière – 8 rue de la Censive.
- Demande de subvention FAU* – 22 rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AL 125 – rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AC 114 – chemin des Jardins du Mesnil.
- Acquisition de la parcelle AN 74 – rue de Lormoy.

AFFAIRES GENERALES
- Modification de la délibération relative à la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – 4ème alinéa Marchés publics et accords cadres.

AFFAIRES SCOLAIRES

- Points d’informations :
    Rentrée scolaire 2009/2010.
     Présentation du projet architectural de la 3ème école.
- Contrat départemental communal - demande de subvention pour le nouveau projet de réalisation de l’école maternelle.

FINANCES

- Subventions aux associations.

INTERCOMMUNALITE

- Avis sur l’arrêté préfectoral fixant le projet de périmètre d’un nouvel établissement de coopération intercommunale par fusion de deux EPCI existants et par adjonction d’une commune isolée.

QUESTIONS DIVERSES
- Information sur le contrat culturel.
- Information sur la pandémie grippale.


 

*RAM : Relais d’Assistantes Maternelles
*CAF : Caisse d’Allocations Familiales
*FAU : Fonds d’Aménagement Urbain

Mardi 22 septembre 2009 2 22 /09 /2009 17:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 25 juin à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 

URBANISME

- Délibération complémentaire à celle du 27 novembre 2008 relative à la garantie d’emprunt pour les logements sociaux 8 rue de la Censive
- Aides en faveur du logement social 22 rue de Lormoy – Surcharge foncière et garantie d’emprunt
- Acquisition SAFER – Parcelles AH197 et Z040
- Signature d’un contrat de mixité sociale

FINANCES

- Examen et approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du trésorier – Commune.
- Examen et approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du trésorier – Assainissement.
- Approbation des nouveaux statuts de la Caisse des Écoles.

AFFAIRES SCOLAIRES

- Approbation des nouveaux statuts de la Caisse des Écoles.

POINTS D'INFORMATION
- Taxe sur la publicité extérieure
- Nuisances aériennes – Travaux de la piste 3  Aéroport Paris – Orly
- Dispositif – Travaux d’Intérêt général – pour les services techniques.
- 3ème école et DGE 2009

QUESTIONS DIVERSES

 

Lundi 22 juin 2009 1 22 /06 /2009 15:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 28 mai à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 

RESSOURCES HUMAINES

- Modalités de fonctionnement du régime d'astreinte en faveur du personnel communal de la filière technique.

- Modification du tableau du personnel

 

INTERCOMMUNALITE

- Fusion des deux communautés d’Europ’Essonne et du Cœur du Hurepoix et adjonction de la commune de Linas au nouvel EPCI


URBANISME

- Périmètre Régional d'Intervention Foncière (P.R.I.F.)

QUESTIONS DIVERSES

 

Lundi 25 mai 2009 1 25 /05 /2009 16:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Tout d'abord, je voudrais m'excuser auprès de mes lecteurs. En effet, une erreur de frappe m'a fait annoncer le conseil municipal pour ce soir (l'habitude du jeudi sans doute) alors qu'il a eu lieu hier soir.

Quoiqu'il en soi ce fut un conseil sans grands débats ni enjeux importants.

Intercommunalité
Le conseil a désigné à la majorité des présents (Notre groupe s'est abstenu) Mesdames Antonetti (titulaire) et Nastev (suppléante) comme membres délégués à la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Cette commission, composée de représentants des communes de la CCCH, sera chargée d'étudier les transferts de charges à venir (circulations douces notamment) et les transferts qui interviendront dans le cadre de la fusion entre la CCCH et la communauté d'agglomération Europ'Essonne.

Administration générale
Le conseil a approuvé à l'unanimité le nouveau montant applicable aux vacations de police pour les opérations funéraires.

Affaires scolaires
Le conseil a approuvé à l'unanimité la proposition de convention avec la ville de Saint Michel sur Orge pour apporter un soutien financier aux actions de soutien scolaire pour les élèves longipontains en difficulté scolarisés au collège Jean Moulin. Cette convention sera signée au cas par cas. Le coût de l'heure est de 15.14 €. La commune prendra à sa charge 5 € plus 3.25 € pour les familles dont le quotient familiale est inférieur à 650 € (soit la moitié du QF moyen de Longpont).

Patrimoine communal
Le conseil a approuvé à l'unanimité la demande de subvention au titre de la seconde part de la Dotation de Développement Rural (DDR) dont la finalité est d'aider au maintien ou au développement des services publics. La majorité souhaite aménager le rez-de-chaussée de l'ancienne épicerie située place des Combattants dont la commune est propriétaire. L'objectif est de créer de nouveaux services ou d'y transférer des services existants afin de garantir un meilleurs accueil des personnes.
Le montant des travaux est de 103 762 € HT dont 60% pourraient financés par la DDR (62 257 € HT) soit une charge pour la commune de 41 505 € HT.
Notre groupe a voté en faveur de cette demande de subvention considérant qu'il s'agit avant tout d'un projet cadre permettant de justifier la subvention. En second lieu nous avons pris acte de l'ouverture de la majorité sur le contenu final du projet qui pourrait avoir également vocation à assurer la promotion de notre patrimoine.

Urbanisme
Le conseil a approuvé à l'unanimité en faveur de la mise en place d'un Périmètre Régional d'Intervention Foncière (PRIF). Ce PRIF sera limité à certains secteurs de la commune dans la mesure où le Plan Local d'Urbanisme (PLU) n'est toujours pas validé. L'objectif à cours terme est de ne pas bloquer l'acquisition par l'Agence des Espace Verts (AEV, organisme régional) des anciens terrains TREPS situés entre l'Orge et le rue des Douvières dans le quartier de Guiperreux.

Jeudi 30 avril 2009 4 30 /04 /2009 15:16
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Conseil municipal de vacance = conseillers municipaux en vacance !

Il y a eut un manque d’anticipation certain. Mme le maire aurait pu se douter que dans cette période de vacances de nombreux élu(e)s seraient absent(e)s. Le conseil a démarré en retard pour attendre l’arrivée de quelques élus de la majorité pour former le quorum, ce fut très juste, coté majorité municipale.

 

De ce fait Mme le maire à préféré retirer le point principal de l’ordre du jour : le Débat d’Orientation Budgétaire. C’est normal mais en même temps très dommage pour les Longipontains présents dans la salle qui avaient fait le déplacement pour cela. Mais faute de combattants...

 

Coopération décentralisée (information du conseil, sans vote)


La majorité a la volonté de développer la coopération décentralisée avec la commune d’Ayorou au Niger. Nous avions eu l’occasion de rencontrer en novembre dernier M. Akibou Yacouba, maire d’Ayorou, venu nous présenter sa ville et ses attentes d’une coopération avec Longpont. J’ai le souvenir d’un homme debout et impressionnant de dignité maitrisant parfaitement notre langue (Niger est une ancienne colonie française) dans toute sa subtilité. Malgré l’extrême pauvreté de son pays – un des plus pauvres au monde – il se pose en partenaire détenteur d’une richesse à partager.


Cette démarche, qui a fait l’unanimité hier soir, doit permettre d’associer les Longipontains et plus particulièrement les enfants à des échanges sociaux culturels.


Le financement des projets que la commune mènera dans ce cadre sera abondé et démultiplié par le conseil général et le ministère des affaires étrangères. Avec une richesse nationale 40 fois supérieure à celle du Niger, c’est dire si nous avons une « force frappe » considérable pour aider efficacement cette commune.

 

Jeunesse

La commune propose, pour la première fois à Longpont, deux séjours en Grande Bretagne durant les prochaines vacances de Pâques. Il serra donc intéressant de tirer le bilan de la fréquentation de ces séjours. Des options ont été posées pour 10 participants sur les 2 semaines de vacances étant entendu que le nombre de bénéficiaires peut être plus important.

A signaler également que, par le biais du Comité de Jumelage, des séjours linguistiques et des stages jeunes sont aussi possibles en Allemagne à Neukirchen, ville jumelle de Longpont. Ils sont organisés à la demande.

Ces séjours ont été approuvés à l’unanimité.

 

Culture


Depuis de nombreuses années, il existe un partenariat entre la commune et la FNCTA (Fédération Nationale des Compagnie de Théâtre Amateur et d’Animation) qui organise les Rencontres Théâtrales de Longpont avec La Porte Entr’Ouverte.

Ces rencontres permettent à des compagnies de théâtre amateur de proposer au public plusieurs pièces choisies dans un très large répertoire sur l’espace d’un weekend.

Cette action culturelle mérite d’être soutenue, développée et pérennisée tant le niveau d’interprétation des troupe qui se produisent, la Porte Entr’ouverte en particulier, est de grande qualité, quasi professionnelle.

Le renouvellement de la convention avec la FNCTA a été approuvé à l’unanimité.

 

Vie associative


Depuis toujours les modalités d’utilisation des équipements communaux ne sont précisées par aucun règlement et repose sur le sens des responsabilités de chacun. Aussi, mettre par écrit les engagements réciproques, dans une convention, relève d’une intention louable pour éviter tout malentendu et tout litige et pour instituer des relations claires et transparentes entre la commune et les associations.

Cependant, je ne suis pas sur qu’une concertation suffisante ait présidé à l’élaboration des documents soumis au conseil hier soir, car si j’en crois notre premier adjoint, il est prêt à modifier les textes après présentation aux associations...


C’est dommage, car les textes votés hier soir par les élus risquent de revenir rapidement devant le conseil.

Les règlements ont été approuvés à la majorité moins une abstention.

 

Urbanisme


Le point relatif à la cession d’une parcelle a été reporté le dossier étant incomplet.


En 2007, lors du mandat précédent, la commune avait préempté pour le compte de l’OPIEVOYE une bâtisse estimée à 260 000 €, rue Julien Hébert, afin d’y réaliser 6 logements sociaux. Le conseil avait alors approuvé la prise en charge d’une surcharge foncière de 64 000 € déductible de la pénalité que nous payons pour défaut de logements sociaux. Il s’avère que les services de l’état ont mis 2 ans pour instruire le dossier et donner le feu vert à l’opération. En 2 ans, les coûts ont augmentés et le plan de financement doit être revu à la hausse avec en conséquence une augmentation de près de 6 000 € de la surcharge foncière.


J’ai du mal à comprendre cette lenteur des services de l’état à prendre une décision quand, par ailleurs, les mêmes services exercent de fortes pressions sur les communes pour faire des logements sociaux et n’hésitent pas, à l’occasion, à fustiger les communes qui trainent les pieds... On serait en droit d’attendre plus d’exemplarité !

Le complément de surcharge foncière a été approuvé à la majorité moins deux abstentions.

 

Caisse des écoles


Le conseil a approuvé une avance de trésorerie de 14 000 € remboursable à la caisse des écoles dans l’attente du recouvrement de 55 000 € d’impayés.

 

Tarif des concessions de cimetière


Le conseil a approuvé l’actualisation de 2% des tarifs des concessions quinzenaire, trentenaire et cinquantenaire. La proposition d’ajouter une concession centenaire n’a pas été retenue.

 

Information sur le dispositif Phyt’eaux Cités


La commune, qui vient d’entrer dans le dispositif, s’est vue attribuer sa première feuille sur un trèfle qui en compte 4. L’objectif est de parvenir rapidement à 3 feuilles.
Le programme Phyt’Eaux Cités est un programme de prévention et de sensibilisation, destiné aux services de voiries et espaces verts des communes de l’Essonne, pour limiter l’emploi des produits phytosanitaires.

 

Information sur le bilan social et d’orientation du CCAS


Présentation complète que je ne reprendrai pas ici faute d’avoir pris des notes en suffisance. Je ne retiendrai qu’une chose : la commune participe dorénavant à la commission préfectorale d’attribution des logements sociaux. On peut donc espérer voir davantage de Longipontains attributaires de ces logements d’autant plus qu’une « cartographie » des besoins semble se mettre en place. Ça peut faciliter les choses...

Jean Jacquin

Vendredi 20 février 2009 5 20 /02 /2009 13:09
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 19 février à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

Débat d'orientations budgétaires 2009

 

COOPERATION DECENTRALISEE

- Information sur la coopération décentralisée.

JEUNESSE

- Propositions de séjours pour les vacances de printemps 2009


CULTURE

- Convention de partenariat culturel pour la promotion du théatre amateur.

VIE ASSOCIATIVE

- Règlement des salles communales et convention d'occupation.


URBANISME

- Cession de la parcelle AB 216
- Surcharge foncière - 67 rue Julien Hébert


FINANCES

- Octroie d'une avance de trésorerie remboursable à la Caisse des Ecoles.
- Tarif des concessions au cimetière.
- Débat d'orientations budgétaires 2009.

QUESTIONS DIVERSES

- Information sur le dispositif Phyt'Eaux Cités.
- Présentation du bilan social et d'orientation.

Lundi 16 février 2009 1 16 /02 /2009 23:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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