Le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 29 octobre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 

Hommage à Jack Leveillé, conseiller Municipal

AFFAIRES GENERALES

- Installation du nouveau Conseiller Municipal Patrick Soutumier,
- Subvention exceptionnelle versée à l’Institut Curie,
- Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal aux commissions permanentes et organismes extérieurs.
- Désignation de deux élus au Comité de Gestion – Aire d’accueil des gens du voyage.

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau du personnel.

JEUNESSE

Proposition de séjours pour les vacances d’hiver 2010.

FINANCES

Accès aux documents administratifs-Tarification.

URBANISME
- Approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (POS),
- Acquisition d’une emprise foncière – parcelles AR 139 et AR 163,
- Acquisition des parcelles AM 64 et 65.

ENVIRONNEMENT

Réaménagement des berges et aménagement du bassin versant du Mort Rû – Convention d’accès aux parcelles privées entre le SIVOA, le contractant et le Maire.

OPERATION D'INVESTISSEMENT

Modification de la délibération du 24 septembre 2009 relative au Contrat Départemental Communal.

ASSAINISSEMENT

- Transfert de compétence assainissement,
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public assainissement,
- Vote de la nouvelle part communale de la collecte et du traitement des eaux usées.

POINTS D'INFORMATION

- Nouvelles délégations « Personnel » et « Démocratie Locale »
- Avancement du dossier pôle enfance.

QUESTIONS DIVERSES