Le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 26 novembre à 20h30 en séance publique à la mairie
Ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES
1 - Désignation d’un représentant suppléant au Conseil
d’Administration de l’EHPAD du Domaine de Charaintru.
ASSAINISSEMENT
2 - Taux des redevances - collecte et traitement des eaux usées – délibération
complémentaire.
COOPERATION
DECENTRALISEE
3 - Signature d’un protocole d’accord entre Longpont sur Orge
et Ayorou.
URBANISME
4 - Surcharge foncière – 1 bis place de la
Fontaine.
INTERCOMMUNALITE
5 - Transfert de la compétence circulation douce.
6 - Procédure de retrait de la commune de Longpont sur Orge
de la Communauté de Communes Cœur du Hurepoix.
FINANCES
7 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur
des communes.
8 - Vote des tarifs 2010 des participations familiales aux prestations municipales.
9 - Décision modificative n° 1 – Budget Commune.
10 - Budget supplémentaire 2009 – Assainissement – et reprise des résultats 2008.
11 - Motion en faveur du maintien de la décentralisation et
de la libre administration des communes.
QUESTIONS DIVERSES
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