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Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 26 novembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour :
 

 


AFFAIRES GENERALES

1 - Désignation d’un représentant suppléant au Conseil d’Administration de l’EHPAD du Domaine de Charaintru.

ASSAINISSEMENT
2 - Taux des redevances - collecte et traitement des eaux usées – délibération complémentaire.

COOPERATION DECENTRALISEE
3 - Signature d’un protocole d’accord entre Longpont sur Orge et Ayorou.

URBANISME
4 - Surcharge foncière – 1 bis place de la Fontaine.

INTERCOMMUNALITE
5 - Transfert de la compétence circulation douce.

6 - Procédure de retrait de la commune de Longpont sur Orge de la Communauté de Communes Cœur du Hurepoix.

FINANCES
7 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes.

8 - Vote des tarifs 2010 des participations familiales aux prestations municipales.

9 - Décision modificative n° 1 – Budget Commune.

10 - Budget supplémentaire 2009 – Assainissement – et reprise des résultats 2008.

11 - Motion en faveur du maintien de la décentralisation et de la libre administration des communes.

 

QUESTIONS DIVERSES


Lundi 23 novembre 2009 1 23 /11 /2009 18:15
- Publié dans : Conseil municipal - Par Jean Jacquin
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