Le Conseil Municipal se réunira le  

Jeudi 24 septembre à 20h30 en séance publique à la mairie

Ordre du jour : 


 

RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau du personnel

PETITE ENFANCE
- Signature d’une convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service relative au RAM* entre la commune et la CAF* de l’Essonne.

URBANISME
- Surcharge foncière – 8 rue de la Censive.
- Demande de subvention FAU* – 22 rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AL 125 – rue de Lormoy.
- Acquisition de la parcelle AC 114 – chemin des Jardins du Mesnil.
- Acquisition de la parcelle AN 74 – rue de Lormoy.

AFFAIRES GENERALES
- Modification de la délibération relative à la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – 4ème alinéa Marchés publics et accords cadres.

AFFAIRES SCOLAIRES

- Points d’informations :
    • Rentrée scolaire 2009/2010.
    • Présentation du projet architectural de la 3ème école.
- Contrat départemental communal - demande de subvention pour le nouveau projet de réalisation de l’école maternelle.

FINANCES

- Subventions aux associations.

INTERCOMMUNALITE

- Avis sur l’arrêté préfectoral fixant le projet de périmètre d’un nouvel établissement de coopération intercommunale par fusion de deux EPCI existants et par adjonction d’une commune isolée.

QUESTIONS DIVERSES
- Information sur le contrat culturel.
- Information sur la pandémie grippale.

*RAM : Relais d’Assistantes Maternelles
*CAF : Caisse d’Allocations Familiales
*FAU : Fonds d’Aménagement Urbain