Partager l'article ! Conseil Municipal le 27 novembre 2008: Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 27 novembre à 20h30 en séance publique ...
Conseil
Municipal
Jeudi 16 février 2012
Mairie
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Le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 27 novembre à 20h30 en séance publique à la mairie
A l'ordre du jour :
FINANCES
- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes.
- Décision modificative n° 1 au budget 2008 commune.
- Décision modificative n° 1 au budget 2008 assainissement.
- Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU).
ADMINISTRATION GENERALE
- Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire.
URBANISME
- Préemption pépinières (TREPS) chemin des Douvières.
- Demande de subvention à l’Agence des Espaces Verts et au Conseil Général (ENS).
- Logements sociaux 8, rue de la Censive - Surcharge foncière.
- Logements sociaux 8, rue de la Censive - Garanties d’emprunts.
TRAVAUX
- Dotation Globale d’Équipement (DGE) – proposition de projet.
RAPPORT D'ACTIVITES
- Présentation du rapport d’activités 2007 du Syndicat Intercommunal des Eaux des Communes du Nord-Est de l’Essonne.
- Motion relative au devenir du service public postal.
- Réseau d’Aides Spécialisées en faveur des Enfants en Difficulté (RASED)
- Coopération décentralisée
- Questions
diverses.
La séance est publique. Venez nombreux !
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