Le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 30 septembre 2010 à 20h30 en séance publique à la mairie
Ordre du jour :
RESSOURCES HUMAINES
1 - Modification du tableau du personnel,
2 - Signature d’un Contrat Unique d’Insertion (CUI),
3 - Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France (CIG) pour l’acquisition de défibrillateurs cardiaques
et accessoires.
AFFAIRES SCOLAIRES
4 - Aide financière à des séjours organisés par la Section Enseignement Général Professionnel Adapté (SEGPA) du collège Jean Moulin,
5 - Bilan rentrée scolaire 2010/2011 et carte scolaire (modification du périmètre).
PETITE ENFANCE
6 - Signature d’une convention avec la crèche parentale « Le Jardin des Bisounours ».
URBANISME
7 - Nouvelle délibération – Garantie d’emprunts programmes 69 rue J. Hébert et 22 rue de Lormoy,
8 - Demande de subvention FAU – 69 rue J. Hébert,
9 - Demande de subvention FAU – 1 bis place de la Fontaine,
10 - Surcharge foncière et demande de subvention FAU – opération 19 allée Claude Debussy,
11 - Constitution de partie civile.
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
12 - Avis sur le retrait de la commune de Brétigny-sur-Orge du Syndicat Intercommunal de la Région de Montlhéry (SIRM),
13 - Nouvelle délibération sur le retrait des communes de Longpont S/O, Marcoussis et Villejust du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD).
FINANCES
14 - Affectation du reliquat des subventions aux associations,
15 - Délibérations fiscales pour l’année 2011 :
- TH - Instauration de l’abattement spécial de 10% en faveur des personnes handicapées ou invalides
- TH - Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
- TF - Suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation
- TFNB - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
- Fiscalité indirecte – Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
16 - Remboursement d’un dépôt de garantie au locataire d’un logement communal.
POINTS D'INFORMATION
17 - Nouvelle charte graphique et nouvelle maquette du Vivre à Longpont
18 - Bilan opération tranquillité vacances (avec intervention du Commissaire Frémont)
19 - Aménagement du parvis de la basilique – stationnement et circulation
QUESTIONS DIVERSES
Samedi 25 septembre 2010
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18:40
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Publié dans : Conseil municipal
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Par Jean Jacquin
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